Rapport n°1 : Création de 2 nouveaux bureaux de vote –

Rapporteur : D. GRANDJEAN

Rapport n°2 : Modification du tableau des effectifs –

Rapporteur : D. GRANDJEAN

Rapport n°3 : Décision modificative n°3 au BP –

Rapporteur : S. GAULIAS

Rapport n°4 : Convention avec l’OMS pour le PEDIBUS –

Rapporteur : J.L. RAGNARD

Rapport n°5 : Subvention exceptionnelle au comité de jumelage –

Rapporteur : J.L. RAGNARD

Rapport n°6: Avis sur les projets de Plan Local d’Urbanisme et de Règlement Local de Publicité de Varennes-Les-Mâcon-

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°7: Cession de la parcelle AW 186 dans la zone des Luminaires à la SEMA –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°8 : Dénomination de voies : rond-point Genetier –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°9: Rétrocession d’une portion de la voirie du lotissement « les jardins d’Avicenne » correspondant à l’emprise sur le territoire communal de CharnayLès-Mâcon du giratoire réalisé entre les rues Ambroise Paré et Bichat –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°10 : Rétrocession de la placette arborée contigüe à la Ruette Mion –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°11 : Rétrocession d’un espace créé par alignement dans le cadre de la construction de 28 logements, rue de la Ronze. –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°12 : Convention d’entretien des déversoirs d’orage – Route de Bioux –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°13 : Signature d’un avenant n° 1 à la convention pour le déversement des effluents de la ville de Charnay-Lès-Mâcon dans le reseau d’assainissement de la ville de MACON –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°14 : Mise à disposition de biens relatifs à la déchetterie de Charnay pour aménager une voie de tourne-à- gauche chemin des Allogneraies –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°15 : Rapport annuel sur l’accessibilité – –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°16 : Rapport d’activités 2015 GRDF –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°17 : Rapport d’activités 2015 Agence Rhône Méditerranée Corse –

Rapporteur : R. PLANTIER

Rapport n°18 : RPQS assainissement communal 2015 –

Rapporteur : R. PLANTIER

Questions diverses –